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Objectifs du guide Le présent guide se veut un outil servant à guider l’investisseur québécois confronté à des difficultés liées à ses investissements selon une approche en quatre étapes.
Nous avons privilégié cette approche car elle permet à l’investisseur d’accéder rapidement à l’information le concernant selon le problème en cause et d’avoir ainsi une bonne idée des règles applicables et des solutions possibles. À propos du contenu du Guide des droits des investisseurs Le Guide des droits des investisseurs a été réalisé grâce au travail consciencieux et assidu des personnes suivantes : Julie Biron, Pascale Blais-Giroux, Somaly Hay, Charlotte Larose, Geneviève Lefort et Sandra Robertson sans qui le projet n’aurait pas été possible. La direction et la supervision des travaux ont été assurées par le professeur Stéphane Rousseau ainsi que par Me Julie Biron. Un merci particulier à Vincent Blanchard qui a permis la mise en ligne du projet et à Me Christian St-Georges qui a effectué la révision des textes. À propos de l’Autorité des marchés financiers L’élaboration du Guide des droits des investisseurs a été rendue possible grâce à une généreuse contribution du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance. Ce Fonds est constitué à partir de droits qui avaient été perçus par l'ancienne Commission des valeurs mobilières du Québec et, depuis le 1er juillet 2008, de pénalités administratives imposées aux personnes qui font défaut de respecter une obligation prescrite par une loi ou par un règlement sous la juridiction de l’Autorité. Pour plus de renseignements sur le Fonds pour l’éducation des investisseurs, nous vous invitons à consulter le site Internet de l’Autorité des marchés financiers. Mise en garde L’Autorité des marchés financiers agit uniquement à titre de partenaire financier dans le cadre du présent projet et n’a participé d’aucune manière à la réalisation du présent Guide.
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À propos de l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Rattaché à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières a été créé en 2006 grâce à une subvention du Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance de l’Autorité des marchés financiers. L’Observatoire a pour mission de combler les lacunes en matière de recherche, d’enseignement et de formation en droit des valeurs mobilières, en contribuant au développement d’un centre d’excellence au Québec. Le professeur Stéphane Rousseau est le directeur de l’Observatoire. Spécialiste du droit des sociétés, de la gouvernance d’entreprise, du droit des valeurs mobilières et de l’analyse économique du droit, il est l'auteur de nombreux articles scientifiques et ouvrages dans ses domaines d'expertise. Le professeur Rousseau détient un doctorat en science juridique (S.J.D., Université de Toronto) et est membre du Barreau du Québec. Me Julie Biron est directrice exécutive de l’Observatoire. À ce titre, elle est responsable de l’administration et de la gestion générale de l’Observatoire et elle supervise et collabore aux divers projets de recherche. Me Biron détient une maîtrise en droit de l’Université de Montréal où elle complète actuellement un doctorat portant sur la protection des investisseurs et la gouvernance d’entreprise. Pour plus de renseignements au sujet de l’Observatoire, veuillez consulter son site Web à www.valeursmobilieres.net. |